Exécution en nature

La présente étude a pour l’objet l’exécution en nature des obligations contractuelles à caractère non pécuniaire. Découlant du principe de la fidélité contractuelle et envisagé par le droit privé suisse comme le remède naturel en cas d’inexécution, le droit d’exiger l’exécution en nature par le biais des autorités judiciaires compétentes est considéré comme inhérent à l’ordre juridique suisse. Le présent propos, présentant à la fois un intérêt théorique et pratique, sera principalement consacré, d’une part, à l’examen de l’étendue du droit à l’exécution en nature et, d’autre part, à l’analyse des moyens d’exécution forcée en nature dont le créancier d’une obligation non pécuniaire dispose contre le débiteur récalcitrant quant à l’exécution de la prestation conformément aux engagements qu’il a contractuellement assumés envers son créancier.

La première partie sera consacrée à l’examen des fondements et des limites du droit à l’exécution en nature, ainsi qu’à la comparaison du régime de droit privé suisse avec certains autres systèmes juridiques. La deuxième partie présentera comment et par le bais de quelles institutions juridiques le créancier peut contraindre le débiteur à s’exécuter en nature et, le cas échéant, changer le mode d’exécution de la prestation qui lui est due. La troisième et dernière partie sera consacrée à l’étude de l’exécution par substitution en tant que mesure d’exécution forcée en nature particulière, prévue exclusivement pour les obligations de faire. 

Khovrin Constantin, Exécution en nature - Étude analytique de l’exécution (forcée) en nature en droit privé suisse, Berne /  Limassol 2018

Pages: 91 | ISBN 978-9963-2494-1-1 | Price: CHF 75.- | Language: French.

For inquiries, please send an email to : constantin.khovrin@gmail.com