Médiation civile dans l’ordre juridique suisse

Cela fait plus d’une décennie que les modes amiables de résolution des conflits jouent un rôle significatif et prioritaire dans la diversification de la justice suisse. Parmi ces procédés alternatifs à la voie judiciaire traditionnelle, la médiation se profile. Inspirée des pratiques anglo-saxonnes, cette méthode se caractérise par une importance particulière accordée à l’écouteainsi qu’à la responsabilisation des parties assistées par une (ou plusieurs) tierce(s) personne(s) neutre(s) quant au fond de l’affaire. Bien qu’il favorise la libre autonomie des parties, ce processus est encadré par des principes fondateurs tels que la confidentialité et l’indépendance du (ou des) médiateur(s) contribuant notamment à créer une atmosphère de confiance particulièrement favorable à la discussion.

De par ce cadre propice aux échanges, la médiation, qu’elle soit réglementée ou purement conventionnelle, se révèle être une méthode soucieuse de la préservation des relations sociales. Dans un système suisse profondément marqué par la tradition judiciaire, cette dynamique consensuelle et empreinte d’humanité contraste notablement avec le caractère coercitif et impersonnel propre au syllogisme juridique. Néanmoins, de cet antagonisme peut résulter une complémentarité précieuse permettant d’offrir aux justiciables la possibilité d’emprunter la voie la mieux adaptée à leur différend. Afin qu’un choix entre les deux approches puisse être sciemment effectué, il est essentiel de saisir l’essence même de la médiation et quelle place lui accorder au sein de l’ordre juridique suisse. 

Dès lors, nous commencerons par qualifier et délimiter la médiation civile telle que nous l’entendons dans le présent propos. Le domaine civil étant particulièrement perméable à la médiation, c’est dans cette dimension spécifique que s’inscrira le présent ouvrage. Il sera ensuite opportun d’accorder une attention particulière aux principes entourant la médiation, ainsi qu’à l’état de la pratique helvétique et notamment à la mise en œuvre cantonale. Seront ensuite dévoilés les rouages et techniques propices à une médiation optimale, ainsi que les atouts et inconvénients fondant ou non la légitimité d’un tel procédé. Enfin, notre attention se portera sur l’accueil dont fait l’objet la médiation dans les cercles politiques, sociaux et juridiques suisses ainsi que sur les solutions à envisager afin que ce procédé puisse déployer toutes ses potentialités.

Bogo Melany, Médiation civile dans l’ordre juridique suisse, Sion 2020 (upcoming).

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